World Rugby Fashion

• MENTIONS LÉGALES

Informations :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Ce site Web est la propriété de la société ON OFF Rugby.
L'hébergeur de ce site est la société OVH.
Réalisation du site : Alban CD (www.albancd.com).

Droits d'auteur :
Ce site est une oeuvre dont ON OFF est l'auteur au sens de l'article L. 111.1 du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement du dit site ayant été assurés par Alban CD (www.albancd.com).
Les photographies, textes, schémas, images, et les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de ON OFF ou de tiers ayant autorisés ON OFF à les utiliser.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Mentions légales   |   Crédits   |   Plan du site

© 2007 ON - OFF